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Élections – Métropole

By 4 mars 2020 mai 19th, 2020 No Comments

A l’occasion du renouvellement de votre conseil, TE38 vous invite à désigner vos représentants : un titulaire et un suppléant.

Pour les EPCI membres, le choix de votre conseil devra se porter sur l’un(e) de ses membres ou sur tout conseiller municipal d’une commune membre dès lors que ce dernier ne représente d’ores et déjà pas une de vos communes au sein de TE38.

Dépôt de votre délibération :

Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement général sur la protection des données), les personnes disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement des informations qui les concernent, d’un droit d’opposition pour des motifs légitimes, d’un droit à la limitation du traitement et d’un droit de réclamation auprès de la CNIL.

Les informations personnelles que vous nous communiquez sont strictement confidentielles et destinées au traitement de vos demandes par les services de TE38. Elles ne sont transmises à aucun tiers non autorisés ni à titre onéreux ni à titre gratuit. Les personnes peuvent exercer leurs droits en s’adressant par courriel électronique à contact@te38.fr .