19 mai 2020

Objet : Distribution public d’électricité – Calcul de la redevance d’investissement R2 – Convention d’application Annexe 1 du contrat de concession

Objet : Convention 2019 article 8 Enedis – TE38 – Utilisation enveloppe complémentaire

Objet : Subvention à une association – CITELEC – Assises 2020

Objet : Conseil en Energie – Adhésions

Objet :  Réseau Eborn – Gratuité de l’accès à la recharge

Objet :  Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée génie civil réseau de télécommunication pour le compte de la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais – Villages Lac de Paladru

Objet :  Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée génie civil réseau de communications électroniques pour le compte du Département

Objet :  Transfert de la compétence optionnelle Éclairage public

Objet :  Éclairage public – Aide financière – Mizoën

Objet :  Éclairage public – Utilisation des supports – Déploiement microcapteurs de mesure de la qualité de l’air – Convention ATMO Auvergne-Rhône-Alpes / TE38

Objet :  Programmation travaux neufs Éclairage public TE38 2020

Objet :  Conventions de maitrise d’ouvrage déléguée pour l’Éclairage public

Objet :  Extension – Convention financière tripartite – TE38, CAPV commune Villages Lac de Paladru

Objet :  Enfouissement – Convention financière tripartite – TE38, Département, commune de St Savin

Objet :  Programme pose anticipée de fourreaux

Objet :  Programmation travaux électrification TE38 2020

Objet :  Programmation ER 2020 et Instances ER 2020

15 avril 2020

Objet : Ligne de trésorerie 2020 (3M€)

Objet : Ligne de trésorerie 2020 (1M€)