29 juin 2020
Objet : Programmation ER 2020 et Instances ER 2020
Objet : Programmation travaux électrification TE38 2020
Objet : Extension – Convention financière tripartite TE38, Département, commune de Barreaux
Objet : Convention délégation de maîtrise d’ouvrage ENEDIS sur la commune de Le Fontanil Cornillon
Objet : Programmation travaux neufs Éclairage Public TE38 2020
Objet : Éclairage Public – Transfert de compétence – Mise à jour modalités administratives techniques et financières
Objet : Transfert de la compétence optionnelle IRVE à TE38
Objet : Conseil en Énergies – Adhésions
Objet : Achat Énergies – Accord cadre Électricité sites C5 (tarifs bleus) – Attribution
Objet : Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire déclaré pour faire face à l’épidémie de Covid-19
19 mai 2020
Objet : Distribution public d’électricité – Calcul de la redevance d’investissement R2 – Convention d’application Annexe 1 du contrat de concession
Objet : Convention 2019 article 8 Enedis – TE38 – Utilisation enveloppe complémentaire
Objet : Subvention à une association – CITELEC – Assises 2020
Objet : Conseil en Energie – Adhésions
Objet : Réseau Eborn – Gratuité de l’accès à la recharge
Objet : Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée génie civil réseau de télécommunication pour le compte de la Communauté d’Agglomération du Pays Voironnais – Villages Lac de Paladru
Objet : Convention de maîtrise d’ouvrage déléguée génie civil réseau de communications électroniques pour le compte du Département
Objet : Transfert de la compétence optionnelle Éclairage public
Objet : Éclairage public – Aide financière – Mizoën
Objet : Éclairage public – Utilisation des supports – Déploiement microcapteurs de mesure de la qualité de l’air – Convention ATMO Auvergne-Rhône-Alpes / TE38
Objet : Programmation travaux neufs Éclairage public TE38 2020
Objet : Conventions de maitrise d’ouvrage déléguée pour l’Éclairage public
Objet : Extension – Convention financière tripartite – TE38, CAPV commune Villages Lac de Paladru
Objet : Enfouissement – Convention financière tripartite – TE38, Département, commune de St Savin
Objet : Programme pose anticipée de fourreaux
Objet : Programmation travaux électrification TE38 2020
Objet : Programmation ER 2020 et Instances ER 2020
15 avril 2020
Objet : Ligne de trésorerie 2020 (3M€)
Objet : Ligne de trésorerie 2020 (1M€)
